Conditions d'utilisation

Les présentes conditions d’utilisation décrivent les règles de base selon lesquelles vous pouvez utiliser les services de CUIZ, y compris les outils numériques, les interfaces web et les documents associés. CUIZ est un centre dédié à la promotion d’un usage sûr et fondé scientifiquement de l’intelligence artificielle en santé. Le texte ci‑dessous constitue un cadre clair et accessible ; il ne remplace pas une analyse juridique individuelle ni les contrats conclus entre CUIZ et une institution donnée.

Les services de CUIZ s’adressent principalement aux professionnel·le·s de santé, aux chercheur·e·s, aux institutions et à d’autres partenaires experts. En utilisant les services, vous confirmez agir dans le cadre de votre rôle professionnel et respecter les limitations décrites dans ces conditions – en particulier le fait que le système ne remplace pas la décision clinique, ne constitue pas un acte de soins et n’est pas destiné aux situations d’urgence ou mettant en jeu le pronostic vital.

Les contenus et résultats fournis par CUIZ ont une fonction de soutien et d’information. Bien que nous mettions tout en œuvre pour que les informations soient à jour, exactes et étayées par la littérature, nous ne pouvons garantir leur exhaustivité ni l’absence totale d’erreurs dans chaque cas individuel. Les décisions finales en pratique clinique relèvent toujours de la responsabilité de la personne ou de l’institution qui assure la prise en charge.

Il est interdit d’utiliser CUIZ pour des activités contrevenant au droit applicable (par exemple en matière de protection des données, de dispositifs médicaux ou de propriété intellectuelle), susceptibles de compromettre la sécurité des patient·e·s ou de nuire à la réputation de CUIZ ou de tiers. Vous ne devez notamment pas saisir de données de patient·e·s identifiables, de données d’accès à d’autres systèmes ou d’informations sensibles que vous n’êtes pas autorisé·e à partager.

L’ensemble des logiciels, modèles, interfaces et textes liés à CUIZ est protégé par le droit d’auteur et d’autres droits de propriété intellectuelle. L’utilisation des services ne vous confère aucun droit de propriété sur ces éléments, mais uniquement une licence limitée pour les utiliser conformément aux présentes conditions et, le cas échéant, à un accord spécifique conclu avec CUIZ.

La protection de la vie privée et le traitement des données sont décrits dans une politique de confidentialité et une politique de cookies séparées. En utilisant CUIZ, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces règles. Si vous n’êtes pas d’accord avec une partie de ces politiques, vous ne devez pas poursuivre l’utilisation des services.

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Ces conditions peuvent évoluer dans le temps, notamment en réponse à des changements législatifs, à l’évolution technologique ou à de nouvelles formes de collaboration. La version la plus récente est toujours disponible sur le site web de CUIZ. En cas de modification substantielle, nous nous efforcerons d’en informer les utilisateur·rice·s de manière appropriée. La poursuite de l’utilisation des services après l’entrée en vigueur des modifications vaut acceptation de celles‑ci.

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